La société KOUNOUZ EL YASMINE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis à Marrakech, Abbasia II Oudaya Commune Taseltant Chrifia Marrakech, et immatriculée au Registre du commerce de Marrakech sous le numéro n° 55971 ; IF :06527725 ; TP : 47959144 ; ICE : 000073727000005, Capital Social: 4.000.000 dh «KOUNOUZ EL YASMINE SARL» ;  développe et commercialise, sous la marque «KOUNOUZ», une ligne de vêtements et accessoires jouant sur la mixité culturelle et la «fusion » entre vêtements marocains traditionnels et vêtements modernes (caftans, gandouras, tuniques, jabador, djellabas, etc…). KOUNOUZ EL YASMINE SARL est titulaire des droits d’exploitation de la marque « KOUNOUZ» et du graphisme correspondant, ayant fait l’objet d’un dépôt à l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale en date du 07/07/2014 et enregistrée sous le numéro 160911 Ladite marque est également utilisée comme enseigne.

Avec le lancement de son site internet www.kounouz.ma  « KOUNOUZ EL YASMINE SARL », vise une clientèle de personnes physiques et morales (« les Clients ») dans le monde entier.

 

Article 1   : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente les « CGV » régissent toutes les ventes de Produits par KOUNOUZ EL YASMINE aux clients sur le Territoire. Le Client reconnaît avoir pris connaissance avant toute passation de commande des CGV qui figurent et sont disponibles sur le Site Internet en langue française. Toute commande passée sur le Site Internet et validée par le Client, vaut acceptation pleine et entière, et sans aucune restriction ni réserve des CGV par le Client.

KOUNOUZ EL YASMINE SARL se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Dans ce cas, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.

 

Article 2 : INFORMATION SUR LES PRODUITS

Le Site de KOUNOUZ EL YASMINE SARL présente les caractéristiques essentielles des Produits via les photos et les descriptifs ainsi que les prix toutes taxes comprises y affèrent.
Tous les produits présents sur le site kounouz.ma sont commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
La société Kounouz El Yasmine se réserve le droit de retirer du catalogue des articles, et ceci sans préavis.

Article 3 : COMMANDE

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société KOUNOUZ EL YASMINE SARL  se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Toute commande figurant sur le site Internet de la Société Kounouz El Yasmine SARL suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.
Toute commande confirmée par le Client est ferme et définitive. KOUNOUZ EL YASMINE SARL accuse réception de la commande au Client par courrier électronique dans un délai de cinq (5) jours ouvrables (soit du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés au Maroc) à compter de la date de validation de la commande.

Sans préjudice de ce qui précède, toute modification de la commande du Client devra faire l’objet d’un accord écrit entre les parties et entraînera automatiquement un report de la date de livraison initialement prévue, les délais de livraison recommençant à courir à partir de la date de confirmation de ladite modification.

Toute commande à KOUNOUZ EL YASMINE SARL par le Client effectuée avant dix (10) heures du matin (GMT) les jours ouvrés pour KOUNOUZ EL YASMINE SARL, sera considérée comme passée le jour même. Au-delà de cet horaire, la commande sera considérée comme passée par le Client le jour ouvré suivant.

KOUNOUZ EL YASMINE SARL met tout en œuvre pour assurer la disponibilité des Produits proposés. Toutefois, ceux-ci sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un Produit venait à manquer, le Client serait aussitôt avisé par e-mail dans les meilleurs délais par KOUNOUZ EL YASMINE SARL. Dans l’hypothèse où la commande du Client aurait été payée au moment où le Produit devient indisponible, le Client pourra alors demander par e-mail, l’annulation de sa commande contre remboursement intégral par KOUNOUZ EL YASMINE SARL sans frais pour le Client ou l’échange contre un autre Produit au même prix que celui commandé initialement.

Article 4 : TRANSPORT ET LIVRAISON

Pour les clients non résident, les frais de transport, y compris les éventuels droits de douanes, sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids de chaque commande et sont à la charge du Client

KOUNOUZ EL YASMINE SARL expédie vos commandes hors Maroc par l’intermédiaire de notre partenaire DHL dans un délai de 15 jours ouvrables au maximum.
Pour vos commandes au Maroc c’est la société AMANA qui sera en charge de la livraison.

Dès expédition, nous vous communiquerons un numéro de suivi (traking) qui vous permettra de suivre l’acheminement de votre commande.
Les Produits commandés sont livrés dans un délai indicatif de quinze (15) jours ouvrables à compter du paiement intégral et effectif de la commande par le Client.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande sur le Site Internet. En cas d’absence du Client lors de la livraison, et après trois passages successifs, le transporteur déposera un avis de passage indiquant l’endroit où retirer la commande.

Après trois passages successifs du transporteur, si le Client n’a pas été en mesure d’obtenir la livraison de la commande, KOUNOUZ EL YASMINE SARL n’assumera plus aucune responsabilité au titre de ladite commande. En conséquence, le Client ne sera plus autorisé à demander à KOUNOUZ EL YASMINE SARL le remboursement du prix de sa commande ou une quelconque indemnisation résultant d’un défaut de livraison dans les conditions ci-avant.

Les informations demandées lors de la commande doivent être intégralement et correctement renseignées par le Client afin d’en assurer le bon acheminement. KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne pourra en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison résultant d’informations incomplètes ou inexactes données par le Client.

Il appartient au Client de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler, le cas échéant, des réserves au transporteur. Le transporteur est seul responsable en cas de retard dans la livraison, vol, perte ou avarie en cours de transport. Il appartient au Client de noter les réserves sur le bon de livraison du transporteur et d’adresser ses réclamations au transporteur sous sept (7) jours calendaires par lettre recommandée avec avis de réception. Une copie du bon de livraison remis par le transporteur au Client et mentionnant clairement et précisément les réclamations du Client sera adressée simultanément à KOUNOUZ EL YASMINE SARL.
KOUNOUZ EL YASMINE SARL se réserve le droit de demander tous justificatifs écrits et informations relatifs aux réserves formulées par le Client (photographie, facture originale, bon de livraison, etc.).

Sans préjudice des autres termes des CGV, le transfert des risques au Client sur les Produits a lieu à la date de livraison de la commande.

Article 5 : PAIEMENT

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé CMI.
Les prix de vente des Produits sont ceux applicables au jour de la commande, tels qu’affichés sur le Site Internet. Les prix doivent être acquittés dans la devise indiquée sur le Site Internet. Les prix sont présentés hors frais de transport (ceux-ci étant indiqués au Client lors du récapitulatif ou du devis pour sa commande).

KOUNOUZ EL YASMINE SARL se réserve le droit de modifier le prix des Produits à tout moment, sans préjudice du maintien du prix des commandes en cours ou déjà passées lors de cette modification.

Article 6 : GARANTIE – RESPONSABILITE

KOUNOUZ EL YASMINE SARL s’engage à fournir au Client un Produit conforme aux stipulations de sa commande après accusé de réception par KOUNOUZ EL YASMINE SARL.

KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne sera en aucun cas responsable pour tout préjudice, perte, réclamation, dommage indirect, consécutif ou immatériel résultant de ou lié d’une façon ou d’une autre à une donnée ou information du Site Internet, ou d’une utilisation quelconque (ou incapacité d’utilisation) du Site Internet et/ou des données contenues dans ce Site Internet. Les photographies, images, vidéos, informations illustrant ou décrivant les Produits, matériaux et/ou accessoires sur le Site Internet sont donnés à titre indicatif, n’ont pas de valeur contractuelle et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de KOUNOUZ EL YASMINE SARL.

La responsabilité de KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’éventuels changements, omissions ou erreurs dans la présentation des Produits.

Pour toute réclamation, demandes d’échange doivent s’effectuer par mail ou voie postale à KOUNOUZ EL YASMINE SARL, Service Client, aux coordonnées suivantes : [email protected]  dans un délai de 15 jours de la livraison.
Les produits proposés sont conformes à la législation Marocaine. La responsabilité de la société KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société KOUNOUZ EL YASMINE SARL  ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société  KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

Article 7 : FORCE MAJEURE

La responsabilité de KOUNOUZ EL YASMINE SARL ne saurait en aucun cas être engagée, notamment pour tout défaut du Produit et/ou pour tout retard de livraison, résultant de toute grève, lock-out, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, embargo, non-respect de ses obligations par un fournisseur, interruption de production, interruption des réseaux de télécommunication, inondation, incendie, désastre nucléaire, guerre, réglementation ou exigence de la puissance publique et, d’une manière générale, tout cas de force majeure ou cas fortuit, en ce compris tous les cas indépendants de la volonté de KOUNOUZ EL YASMINE SARL et empêchant l’exécution normale des CGV. Les stipulations du présent article ne pourront cependant en aucun cas dispenser une partie de l’obligation de régler à l’autre toute somme qu’elle lui devrait.

Article 8 : PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site Internet www.kounouz.ma  ainsi que les données, textes, informations, images et photographies concernant ce Site Internet ou présentées sur ce dernier sont la propriété de KOUNOUZ EL YASMINE SARL, sous réserve des éventuels droits de propriété de tiers et font l’objet d’une protection au titre des dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle sur le Territoire. Aucune donnée ou information obtenue à partir de ce Site Internet ne peut être reproduite, vendue, transférée, modifiée, redistribuée, retransmise, adapté, publiée ou exploitée commercialement de quelque façon que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de KOUNOUZ EL YASMINE SARL.

Toute utilisation, reproduction, représentation ou adaptation sous quelque forme que ce soit de tout ou partie des éléments ou données du Site Internet, sans l’accord préalable écrit de KOUNOUZ EL YASMINE SARL, est constitutif d’un acte de contrefaçon. Il en est de même pour toutes marques (verbale, semi-figurative ou figurative) de KOUNOUZ EL YASMINE SARL et tout autre signe distinctif de celle-ci apparaissant sur le Site Internet et qui sont la propriété de KOUNOUZ EL YASMINE SARL.

Article 9 : CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

La représentation ou la transmission de données diffamatoires, menaçantes, politiques ou racistes, ou plus généralement de données illégales sur le Site Internet ou à partir de ce dernier, est expressément interdite. KOUNOUZ EL YASMINE SARL se réserve la possibilité de supprimer tout commentaire effectué par le Client sur le Site Internet concernant un Produit si ce commentaire lui semble contraire à l’interdiction qui précède.

Le Site Internet peut donner accès au Client, grâce à des liens, à des sites internet de tiers qui ne sont pas contrôlés par KOUNOUZ EL YASMINE SARL. KOUNOUZ EL YASMINE SARL se dégage de toute responsabilité relative auxdits sites internet de tiers dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. KOUNOUZ EL YASMINE SARL sera en droit d’intenter toute action contre toute personne qui aurait mis en place un lien hypertexte vers le Site Internet portant préjudice aux intérêts et/ou à la réputation de KOUNOUZ EL YASMINE SARL ou des sociétés de son groupe.

Pour pouvoir commander des Produits, le Client doit obligatoirement être majeur ou fournir une autorisation écrite parentale à KOUNOUZ EL YASMINE SARL avant de passer commande.

Le Client aura la possibilité de choisir entre les différentes langues qui lui sont proposées sur le Site Internet afin de passer sa commande.

Article 10 : INFORMATIONS PERSONNELLES

Avant de passer sa première commande, le Client doit créer un compte sur le Site Internet. Pour ce faire, le Client paramètre l’identifiant et le mot de passe qui lui seront demandés en vue d’une utilisation ultérieure du Site Internet ou pour mettre à jour les informations relatives à son compte. Le Client est le seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe et/ou de toute information en rapport avec son profil et décharge KOUNOUZ EL YASMINE SARL de toute responsabilité à cet égard. En cas de perte, KOUNOUZ EL YASMINE SARL pourra néanmoins, sur demande écrite, du Client, lui renvoyer à l’adresse email indiquée lors de la création du compte.

Les données à caractère personnel, communiquées à KOUNOUZ EL YASMINE SARL par le Client et collectées via l’utilisation du Site Internet ont pour objectif d’assurer le bon traitement des commandes, de gérer des relations commerciales, de permettre au Client de bénéficier des offres commerciales de KOUNOUZ EL YASMINE SARL et de ses partenaires, et/ou de permettre une meilleure réponse aux attentes du Client.

Le Client consent à l’utilisation de ces données par KOUNOUZ EL YASMINE aux fins susvisées. La société Kounouz El Yasmine déclare être en conformité avec la loi 09-08 relatives à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, sous certaines conditions, sur les données personnelles qui le concernent qu’il peut exercer en envoyant un e-mail à [email protected]

Article 11 : PREUVE

KOUNOUZ EL YASMINE SARL archivera les bons de commande et factures des Produits sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de la loi n°53-05 sur l’échange électronique de données juridique (Article 65-4 alinéa 6).

Le Client accepte que l’écrit sous forme électronique soit admis comme preuve au même titre que l’écrit sur support papier et reconnaît que les données enregistrées par lui sur le Site Internet constituent la preuve des transactions passées entre lui et KOUNOUZ EL YASMINE SARL.

Article 12 : LOI ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Les CGV sont soumises à la loi marocaine.

En cas de différend relatif à l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution des CGV, les tribunaux marocains seront seuls compétents.

Article 13 : Échange et retour

Le Client dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception pour retourner des articles commandés soit pour être remboursé soit pour un échange. Seuls les articles retournés dans les délais, dans leur emballage d’origine, non-lavés, non-portés pourront faire l’objet d’un échange.

Pour faire un retour, prière de nous notifier à l’adresse suivante : [email protected]

Chaque échange ou retour doit être accompagné de votre numéro de téléphone ainsi que de votre souhait d’échange. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Client devra organiser le transport par ses propres moyens ou contacter DHL notre transporteur.

En cas de retour, et après réception de la marchandise par KOUNOUZ EL YASMINE SARL, le client sera remboursé dans un délai de 10 jours.

Les cas ou les produits peuvent être échangés :
–    Erreur de la taille  commandée (taille livrée différente de la taille commandée)
–    Erreur sur la couleur commandée (couleur livrée différente de la taille commandée)

Les cas ou les produits peuvent être remboursées :
–    Erreur de la taille ou de la couleur commandée suivi d’une rupture de stock
–    Dans les cas précités les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).

Le remboursement se fera en créditant la carte débitée au moment de la validation de la commande, ou par virement bancaire

Les produits en solde ou en promotion ne peuvent faire l’objet d’un retour ou échange.

article 14 : Sécurisation de Paiement

Le système de sécurisation des paiements électroniques mis en place par Maroc Télécommerce/CMI est certifié par le Centre Monétique Interbancaire (CMI) et par les Banques Marocaines ainsi que par les organismes internationaux VISA et MasterCard.

Le système Maroc Télécommerce vous garantit la confidentialité de vos données bancaires car il est basé sur le cryptage des informations échangées et repose sur des technologies standard et des concepts reconnues et éprouvées sur Internet. En plus vos données bancaires sont transmises directement au Centre monétique Interbancaire (Le CMI).

Le CMI prend en charge les transactions financières entre votre compte bancaire et celui de notre site.

Pour pouvoir payer par carte bancaire en ligne, vous devez fournir le type de sa carte de paiement, le numéro de la carte de paiement, la date d´expiration et le code CVV. Vous garantissez être pleinement habilité à utiliser la dite carte

كنوز الياسمين ش.م.م.  وهي شركة ذات مسؤولية محدودة ، يقع مكتبها الرئيسي في مراكش، العباسية 2 الوداية جماعة تسلطانت الشريفية،  ومسجلة في السجل التجاري ب مراكش تحت رقم 55971، رقم الهوية الضريبية: 06527725؛ رقم الضريبة التجارية: 47959144؛ معرف المقاولات المشترك: 000073727000005 رأس المال: 4.000.000dhs 

“كنوز الياسمين ش.م.م. ” تسوّق ، تحت العلامة التجارية ” كنوز” ، مجموعة من الملابس والإكسسوارات تمزج بين اللباس التقليدي و خطوط الموضة العالمية (الجلابة,  الغلالة والقفطان وغيرها …) كنوز الياسمين ش.م.م.  هي صاحبة حقوق استخدام العلامة التجارية “ كنوز” والرسومات المقابلة لها، والتي تم تسجيلها لدى المكتب المغربي للملكية الصناعية والتجارية ف 07/07/2014 ومسجلة تحت رقم 160911

مع إطلاق موقعها الإلكتروني www.kounouz.ma (“الموقع الإلكتروني”) ، تستهدف كنوز الياسمين ش.م.م. عملاء من الأفراد والكيانات القانونية (“العملاء”) في المغرب و جميع أنحاء العالم.  

المادة 1 النطاق  

تحكم شروط البيع العامة هذه (“GTC”) جميع المنتجات التي تقدمها كنوز الياسمين ش.م.م.  للعملاء. و يقر العميل بأنه قرأ و تحقق و وافق قبل وضع الطلب من شروط البيع المتاحة على الموقع باللغة العربية و اللغة الفرنسية ويشكل أي طلب يتم تقديمه على الموقع ويتم التحقق من صحته من قِبل العميل ، قبولًا كاملاً وبدون أي قيود أو حجز من GTC من قبل العميل. 

تحتفظ كنوز الياسمين ش.م.م. بالحق في تعديل GTC في أي وقت. في هذه الحالة ، ستكون GTC المعمول بها هي تلك المعمول بها في تاريخ التحقق من الطلب من قبل العميل. 

المادة 2 معلومات على المنتج 

ستقدم كنوز الياسمين ش.م.م. على الموقع الخصائص الأساسية للمنتجات بالوصف و الصور والأسعار شاملة جميع الضرائب. 

تمتلك كنوز الياسمين ش.م.م. الحق في تعديل الصور او سحبها من الموقع دون سابق إنذار 

المادة 3: الطلبات 

جميع الطلبات المقدمة من كنوز الياسمين ش.م.م.  من قبل العملاء تتم حصريًا عبر الموقع الإلكتروني. 

بعد اختيار المنتج، تلخص الشاشة عناصر الطلب والسعر الإجمالي مع رسوم التسليم. لدى العميل الفرصة للتحقق من تفاصيل طلبه وسعره الإجمالي، وبالتالي يجوز له التنازل عن ذلك عن طريق إعادة إدخال البيانات أو التأكيد للتعبير عن موافقته. 

أي طلب أكده العميل حازم ونهائي. تقر كنوز الياسمين ش.م.م.  باستلام الطلب للعميل عبر البريد الإلكتروني خلال خمسة (5) أيام عمل (من الاثنين إلى الجمعة ، باستثناء أيام العطل الرسمية في المغرب) من تاريخ تأكيد الطلب . 

تحتفظ كنوز الياسمين ش.م.م.  في أي حال بالحق في إلغاء أو رفض أي طلب من عميل (1) يكون هناك نزاع بشأن دفع طلب سابق و / أو (2) في فرضية حيث رفض العميل المذكور على التوالي استلام العديد من الطلبات ، دون سبب عادل و / أو طلب بشكل غير صحيح من كنوز الياسمين ش.م.م.  إعادتها أو استبدالها أو ردها 

مع عدم الإخلال بما تقدم ، يجب أن يكون أي تعديل لطلب العميل خاضعًا لاتفاقية مكتوبة بين الطرفين وسيؤدي تلقائيًا إلى تأجيل تاريخ التسليم المخطط في البداية ، وأوقات التسليم التي تبدأ من تاريخ تأكيد التعديل المذكور. 

سيتم اعتبار جميع الطلبات المقدمة من كنوز الياسمين ش.م.م.  من قبل الزبون قبل الساعة العاشرة (10) صباحًا (بتوقيت جرينتش) في أيام العمل الخاصة بـ كنوز الياسمين ش.م.م.  ، قد انقضت في نفس اليوم. بعد هذا الوقت ، سيتم اعتبار الطلب مقدمًا للعميل في يوم العمل التالي. 

تبذل كنوز الياسمين ش.م.م.  كل جهد ممكن لضمان توفر المنتجات المعروضة. ومع ذلك ، يتم تقديم هذه في حدود الكمية المتاحة. في حالة نفاد المنتج ، سيتم إعلام العميل عن طريق البريد الإلكتروني في أقرب وقت ممكن من خلال كنوز الياسمين ش.م.م. في حالة سداد طلب العميل في الوقت الذي يصبح فيه المنتج غير متوفر ، يجوز للعميل بعد ذلك أن يطلب إلغاء الطلب بالكامل  دون أي تكلفة على العميل أو يمكن للعميل استبدال منتج آخر بنفس السعر كما هو مطلوب في الأصل 

  المادة 4 النقل والتسليم 

يتم احتساب تكاليف الشحن ، بما في ذلك أي رسوم جمركية ، وفقًا لمكان التسليم ووزن كل أمر ، وتقع على عاتق العميل إلا في حالة الترقية. عند تأكيد الطلب، يقوم كنوز الياسمين ش.م.م. بإبلاغه كتابيًا في ملخص الطلب ، بالإضافة إلى رسوم التسليم المعمول بها ، بأية خصومات على تكاليف الشحن. 

يتم تسليم المنتجات المطلوبة في غضون فترة إرشادية مدتها خمسة عشر (15) يوم عمل من الدفع الكامل والفعال للطلب من قبل العميل 

بعد ثلاث تمريرات متتالية للناقل ، إذا لم يتمكن العميل من الحصول على تسليم الطلب ، فلن تتحمل كنوز الياسمين ش.م.م.  أي مسؤولية عن الطلب المذكور. وبالتالي ، لن يُسمح للعميل بعد الآن بأن يطلب من كنوز الياسمين ش.م.م.  استرداد سعر الطلب أو أي تعويض ناتج عن تقصير في التسليم وفقًا للشروط المذكورة أعلاه 

يجب إكمال المعلومات المطلوبة أثناء الطلب بشكل كامل وصحيح من قبل العميل لضمان التوجيه السليم. لا تتحمل كنوز الياسمين ش.م.م.  بأي حال من الأحوال المسؤولية عن التسليم المتأخر الناتج عن معلومات غير كاملة أو غير دقيقة مقدمة من العميل.   

تقع على عاتق العميل مسؤولية التحقق من محتويات الحزمة في وقت التسليم وإبداء تحفظات ، إن وجدت ، على شركة النقل. يتحمل الناقل وحده المسؤولية في حالة التأخير في التسليم أو السرقة أو الخسارة أو التلف أثناء النقل. تقع على عاتق العميل مسؤولية ملاحظة التحفظات على مذكرة تسليم الناقل وإرسال مطالباته إلى الناقل في غضون سبعة (7) أيام تقويمية بواسطة خطاب مسجل مع إقرار بالاستلام. سيتم إرسال نسخة من مذكرة التسليم المقدمة من الناقل إلى العميل والتي تشير بوضوح ودقة إلى مطالبات العميل في وقت واحد إلى كنوز الياسمين ش.م.م. تحتفظ كنوز الياسمين ش.م.م.  بالحق في طلب جميع الأدلة والمعلومات المكتوبة المتعلقة بالحجوزات التي قام بها العميل (صورة ، فاتورة أصلية ، مذكرة تسليم ، وما إلى ذلك). 

مع عدم الإخلال بالشروط الأخرى لـ GTC ، يتم نقل المخاطر إلى العميل على المنتجات في تاريخ تسليم الطلب. 

  المادة 5 الدفع  

أسعار بيع المنتجات هي تلك المعمول بها في يوم الطلب ، كما هو معروض على الموقع. الأسعار شاملة لجميع الضرائب ولا تشمل تكاليف النقل (يتم توضيحها للعميل أثناء الملخص أو التقدير. لطلبه 

تحتفظ كنوز الياسمين ش.م.م.  بالحق في تعديل سعر المنتجات في أي وقت، دون المساس بسعر الطلبات قيد التنفيذ أو التي تم تمريرها بالفعل قبل هذا التعديل 

  المادة 6 الضمان – المسؤولية 

تتعهد كنوز الياسمين ش.م.م.  بتزويد العميل بمنتج يتوافق مع شروط طلبه بعد الإقرار بالاستلام من قبل كنوز الياسمين ش.م.م. . 

لن تتحمل كنوز الياسمين ش.م.م.  بأي حال من الأحوال المسؤولية عن أي ضياع أو خسارة أو مطالبة أو أضرار غير مباشرة أو تبعية أو غير مادية تنتج عن أو مرتبطة بأي شكل من الأشكال بأي بيانات أو معلومات على الموقع الإلكتروني أو أي استخدام أي (أو عدم القدرة على استخدام) الموقع و / أو البيانات الواردة في هذا الموقع. تُعتبر الصور الفوتوغرافية والصور ومقاطع الفيديو والمعلومات التي توضح أو تصف المنتجات و / أو المواد و / أو الملحقات الموجودة على موقع الويب بمثابة إشارة ، وليست لها أي قيمة تعاقدية ولا يمكنها بأي حال من الأحوال تحمل مسؤولية كنوز الياسمين ش.م.م.  

  لا يمكن اعتبار مسؤولية كنوز الياسمين ش.م.م.  مسؤولة عن أي تغييرات أو سهو أو أخطاء في عرض المنتجات. 

لأية شكوى ، يجب على العميل إرسال رسالته إلى كنوز الياسمين ش.م.م.  ، خدمة العملاء ، على الإحداثيات التالية: البريد الإلكتروني[email protected]  

المادة 7 القوة الإجبارية  

لا يمكن بأي حال من الأحوال تحميل المسؤولية ل كنوز الياسمين ش.م.م.  ، لا سيما لأي عيب في المنتج و / أو عن أي تأخير في التسليم ، ناتج عن أي إضراب أو قفل أو وبائي أو عرقلة وسائل النقل أو الإمداد ، حظر ، عدم امتثال المورد لالتزاماته ، انقطاع الإنتاج ، انقطاع شبكات الاتصالات ، الفيضانات ، الحريق ، الكوارث النووية ، الحرب ، التنظيم أو اشتراط السلطة العامة ، وبصفة عامة ، أي حالة قوة حدث كبير أو غير مقصود ، بما في ذلك جميع الحالات الخارجة عن سيطرة كنوز الياسمين ش.م.م.  ومنع التنفيذ العادي لـ GTC. ومع ذلك ، لا يجوز أن تتنازل أحكام هذه المادة ، في أي حال ، عن جزء من الالتزام بالدفع للطرف الآخر أي مبلغ ينبغي عليه 

المادة 8 الملكية الفكرية  

إن موقع الويب www.kounouz.ma وكذلك البيانات والنصوص والمعلومات والصور المتعلقة بهذا الموقع أو المعروضة عليه هي ملك لشركة كنوز الياسمين ش.م.م.  ، وتخضع للحقوق المحتملة لملكية الطرف الثالث وجعل موضوع الحماية بموجب الأحكام القانونية المتعلقة بالملكية الفكرية في الإقليم. لا يجوز إعادة إنتاج أو بيع أو نقل أو تعديل أو إعادة توزيع أي بيانات أو معلومات تم الحصول عليها من هذا الموقع الإلكتروني أو تكييفها أو نشرها أو استغلالها تجاريًا بأي طريقة كانت دون الحصول على إذن كتابي مسبق من كنوز الياسمين ش.م.م. . 

إن أي استخدام أو استنساخ أو تمثيل أو تكيف بأي شكل من الأشكال على الإطلاق أو كل جزء من عناصر أو بيانات الموقع الإلكتروني ، دون موافقة خطية مسبقة من كنوز الياسمين ش.م.م.  ، يشكل عملاً مزيفًا. ينطبق الأمر نفسه على جميع العلامات (الشفهية أو شبه التصويرية أو التصويرية) لشركة كنوز الياسمين ش.م.م.  وأي علامة مميزة أخرى تظهر عليها على الموقع الإلكتروني وهي مملوكة لشركة كنوز الياسمين ش.م.م.  

 المادة 9 شروط استخدام الموقع     

يحظر صراحةً تمثيل أو نقل البيانات التشهيرية أو التهديدية أو السياسية أو العنصرية أو بشكل غير قانوني بشكل عام على الموقع أو منه. تحتفظ كنوز الياسمين ش.م.م.  بحقها في حذف أي تعليقات قدمها العميل على موقع الويب فيما يتعلق بمنتج ما إذا كان يبدو أن هذا التعليق يخالف الحظر الوارد أعلاه 

قد يتيح موقع الويب الوصول إلى العميل ، من خلال الروابط ، إلى مواقع الأطراف الثالثة التي لا تخضع لسيطرة كنوز الياسمين ش.م.م. تتنصل كنوز الياسمين ش.م.م.  من جميع المسؤوليات المتعلقة بمواقع الطرف الثالث المذكورة والتي لا تلتزم بياناتها بالأحكام القانونية والتنظيمية المعمول بها. يحق لشركة كنوز الياسمين ش.م.م.  رفع أي دعوى ضد أي شخص قام بإنشاء رابط تشعبي إلى موقع الويب يضر بمصالح و / أو سمعة كنوز الياسمين ش.م.م.  أو شركات  مجموعتها 

لطلب المنتجات ، يجب أن يكون عمر العميل كاملاً أو تقديم إذن خطي من الوالدين إلى كنوز الياسمين ش.م.م.  قبل تقديم الطلب. 

ستتاح للعميل الفرصة للاختيار من بين اللغات المختلفة التي يتم تقديمها على الموقع من أجل تقديم الطلب. 

المادة 10 المعلومات الشخصية  

قبل تقديم الطلب الأول ، يجب على العميل إنشاء حساب على الموقع. للقيام بذلك ، يقوم العميل بتعيين اسم المستخدم وكلمة المرور اللذين سيتم طلبهما للاستخدام المستقبلي للموقع أو لتحديث المعلومات المتعلقة بحسابه. يتحمل العميل وحده مسؤولية الحفاظ على سرية كلمة مروره و / أو أي معلومات تتعلق بملفه الشخصي وتفريغه من مسؤولية كنوز الياسمين ش.م.م.  في هذا الصدد. في حالة الخسارة ، يجوز لـ كنوز الياسمين ش.م.م.  ، مع ذلك ، بناءً على طلب كتابي ، أن يشير العميل إلى عنوان البريد الإلكتروني المشار إليه عند إنشاء الحساب 

تهدف البيانات الشخصية التي يتم إرسالها إلى كنوز الياسمين ش.م.م.  من قبل العميل والتي يتم جمعها عبر استخدام الموقع الإلكتروني إلى ضمان المعالجة السليمة للطلبات ، لإدارة العلاقات التجارية ، للسماح للعميل بالاستفادة من العروض التجارية كنوز الياسمين ش.م.م.  وشركائها ، و / أو السماح باستجابة أفضل لتوقعات العميل.   

يوافق العميل على استخدام هذه البيانات من قِبل كنوز الياسمين ش.م.م.  للأغراض المذكورة أعلاه. وفقًا لأحكام القانون رقم 09-08 بشأن حماية الأفراد فيما يتعلق بمعالجة البيانات الشخصية ، يتمتع العميل بالحق في الوصول والتصحيح والمعارضة ، بموجب شروط معينة. الشروط ، بناءً على البيانات الشخصية المتعلقة به والتي يمكنه ممارستها عن طريق إرسال بريد إلكتروني إلى[email protected]  

المادة 11 الإثبات 

ستقوم كنوز الياسمين ش.م.م.  بحفظ أوامر الشراء وفواتير المنتجات على دعم موثوق ودائم يشكل نسخة مخلصة وفقًا لأحكام القانون رقم 53-05 بشأن التبادل الإلكتروني للبيانات القانونية (المادة 65-4 ، الفقرة 6). 

يوافق العميل على أن النموذج المكتوب في شكل إلكتروني يتم قبوله كدليل بنفس الطريقة الواردة في النموذج المكتوب ويدرك أن البيانات التي سجلها على الموقع الإلكتروني تشكل دليلًا على المعاملات بينه وبين كنوز الياسمين ش.م.م. . 

المادة 12 القانون والاختصاص القضائي 

تخضع GTC للقانون المغربي. 

في حالة وجود نزاع يتعلق بتفسير أو تنفيذ أو عدم تنفيذ GTC ، سيكون للمحاكم المغربية الاختصاص الوحيد. 

تسليم 

كنوز الياسمين ش.م.م. تشحن طلباتك عبر DHL شريكنا في غضون 15 يوم عمل كحد أقصى. 

عند الشحن ، سنزودك برقم تتبع (traking) يتيح لك تتبع مسار طلبك. 

المادة 13: الإعادة و التبادل    

لدى العميل فترة 7 أيام عمل من تاريخ الاستلام لإعادة العناصر المطلوبة إما لاستردادها أو مقابل تبادل. يمكن فقط استبدال العناصر التي يتم إرجاعها في الوقت المحدد ، في عبوتها الأصلية ، غير المغسولة ، غير الملبوسة. 

لإجراء العودة ، يرجى إعلامنا على العنوان التالي[email protected] 

يجب أن يكون كل تبادل أو عودة مصحوبة برقم هاتفك وتبادل رغبتكم. تكاليف العودة هي مسؤولية العميل. سيتعين على العميل ترتيب النقل بوسائله الخاصة أو الاتصال بشركة DHL الناقل. 

في حالة العودة ، وبعد استلام البضاعة بواسطة [email protected] ، سيتم رد العميل خلال 10 أيام. 

لا يمكن إرجاع أو تبادل المنتجات المعروضة للبيع أو الترويج 

الحالات المسموحة لرد المنتجات:  

ء خطأ في حجم الطلب (حجم التسليم يختلف عن الحجم المطلوب) 

ء خطأ في اللون المطلوب (لون مختلف عن اللون المطلوب) 

الحالات المسموحة للاستبدال المنتجات: 

ء خطأ في الحجم أو اللون المطلوب  

ء في الحالات المذكورة أعلاه ، يجب إعادة المنتجات إلينا في الحالة التي استلمتها فيها مع جميع العناصر (الملحقات ، التغليف ، التعليمات …). 

سيتم استرداد المبلغ المدفوع بواسطة بطاقة الخصم في وقت التحقق من الطلب ، أو عن طريق التحويل المصرفي 

  المادة 14: دفع الأمن 

تم اعتماد نظام أمن الدفع الإلكتروني الذي أنشأته Maroc Télécommerce من قبل مركز Monétique Interbancaire (CMI) والبنوك المغربية وكذلك المنظمات الدولية VISA و MasterCard. 

يضمن نظام Maroc Télécommerce سرية بيانات البنك الذي تتعامل معه لأنه يعتمد على تشفير المعلومات المتبادلة ويعتمد على التكنولوجيات المعيارية والمفاهيم المثبتة والمعترف بها على الإنترنت. بالإضافة إلى ذلك ، يتم إرسال التفاصيل المصرفية الخاصة بك مباشرة إلى مركز Interbank Electronic Money Centre (CMI).  

  يدعم CMI المعاملات المالية بين حسابك المصرفي وحساب موقعنا. 

  لتتمكن من الدفع بواسطة بطاقة الائتمان عبر الإنترنت ، يجب عليك تقديم نوع بطاقة الائتمان ورقم بطاقة الائتمان وتاريخ انتهاء الصلاحية ورمز CVV. باستخدامك البطاقة المذكورة، أنت تؤكد أن  لك الحق الكامل في استعمالها.